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Fiscalité approfondie des sociétés

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Philippe Oudenot

Après qu'aient été examinée la portée du droit communautaire et de la doctrine administrative, les opérations effectuées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés font, dans cet ouvrage, l'objet d'une analyse approfondie illustrée de très nombreux exemples : sont successivement étudiées
- La détermination du résultat : territorialité, règles de cut-off, nouveaux produits financiers, amortissements, provisions, carry-back,..
- les distributions : retenue à la source, précompte,..
- les restructurations : transformations de sociétés, fusions, acquisitions.-----Les conséquences résultant de l'option pour l'intégration fiscale font l'objet d'une étude spécifique dans chacune de ces trois parties.-----Enfin une dernière partie est consacrée au régime des opérations portant sur les titres détenus par les dirigeants (apport ou cession de titres, stocks-options à jour de la loi du 15 mai 2001).-----Selon Maurice Cozian, Philippe Oudenot à l'obsession de faire comprendre, de rendre accessibles les mécanismes les plus abscons. Il multiplie donc les encadrés et les exemples chiffrés...le tout est présenté dans une langue limpide et précise, permettant d'appréhender sans maux de tête les constructions les plus complexes. En clair, l'ouvrage est une pleine réussite sur le plan technique et le plan pédagogique .-----Cet ouvrage ravira donc ceux qui veulent dominer la fiscalité : avocats, fiscalistes d'entreprises et experts-comptables qui retrouveront facilement les fondements des différentes règles applicables, les arrêts marquants et les principales études doctrinales mais également les étudiants de troisième cycle.-----Cet ouvrage ne couvre ni la TVA, ni la taxe professionnelle. En outre, il ne constitue pas un ouvrage d'initiation à l'impôt sur les sociétés et s'adresse donc à un public qui maîtrise déjà les grandes règles applicables.-----Philippe Oudenot docteur en droit, titulaire du DJCE et diplômé expert-comptable a pendant douze ans, pratiqué la fiscalité au sein du Bureau Francis Lefebvre. Il a également été Professeur associé des Facultés de Droit et a dirigé le DJCE-DESS de juriste d'affaires de l'Université de Cergy-Pontoise.


Date de dernière mise à jour : 08/01/2009 - 3:10 PM


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