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Modèles de contrats en anglais

Editions d'Organisation
Olivier d'Auzon

Tout responsable amené à travailler avec l'étranger doit veiller à ce que les documents qui le lient à ses partenaires soient conformes, non seulementaux usages commerciaux des parties en présence, mais également aux lois du commerce international. Ce guide lui permettra de rédiger ses propres documents contractuels dans les règles de l'art ou d'utiliser tels quels les contrats types fournis sur CD-Rom.-----Les principales règles du commerce international et les clauses essentielles devant s'appliquer
  • Formation du contrat et loi applicable ;
  • Autoprotection contre l'inexécution contractuelle ;
  • Clauses de force majeure et de sauvegarde (Hardship) ;
  • Règlement des conflits...-----Une série de modèles de contrat, en anglais et en français :
  • Contrat de vente de marchandises ;
  • Contrat de licence ;
  • Accord de joint venture ;
  • Contrat de production audiovisuelle ;
  • Contrat de prestation de service ;-----Au sommaire :

    Letter of Intent
    Vente internationale de marchandises
    International Sale of Goods
    Transport aérien de marchandises
    Air Transport of Goods Agreement
    Le contrat de concession exclusive
    Exclusive Agency Agreement
    Le contrat de distribution exclusive
    Exclusive Distribution Agreement
    Le contrat de franchise
    Franchise Agreement
    Transfert de licence
    License Agreement
    Contrat de licence de progiciel
    Software licensing Agreement
    Accord de Coopération technique
    Technical Cooperation Agreement
    Contrat de prestation de services
    Expertise Service Provider Agreement
    Contrat de conception et de maintenance de site web
    Web Site Development and Maintenance Agreement
    Contribution à une ?uvre multimédia
    Multimedia Work Agreement
    Contrat pour auteurs de scénarios
    Contract for Scriptwriters
    Sites internet...

    Date de dernière mise à jour : 08/01/2009 - 3:10 PM


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