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Le droit du commerce éléctronique

Editions du puits fleuri
Olivier d'Auzon

Le Commerce électronique, phénomène qui mérite encore aujourd`hui l`étonnement.

Il a fallu 38 ans pour que 50 millions d`américains aient accès à la radio, 13 ans pour la télévision, 16 ans pour l`ordinateur et seulement 4 ans pour l`Internet .

Dans le même temps, le chiffre d`affaire mondial du commerce électronique atteignait dit-on les 350 milliards de dollars en 2002, contre 7 milliards en 1998.

De fait, les pratique du commerce électronique sont aujourd'hui banalisées. Par contre les règles juridiques de ce commerce restent dans l'esprit de beaucoup encore au stade du projet, du vide juridique.

Pourtant aujourd'hui comme hier, le droit s'applique à cet espace!
Quelles soient nationales, communautaires, internationales, les règles qui gérent le commerce électronique sont très complètes et précises mais trop nombreuses pour paraître cohérentes. Cet ouvrage fait un tour d'horizon très précis des règles en vigueur et explique, référence à l'appui, les usages du cybercommerce et le droit applicable concernant entre autres :
  • le contrat et la signature électroniques,
  • le paiement en ligne,
  • la publicité sur Internet,
  • le droit du consommateur,
  • la responsabilité des prestataires de services,
  • les droits d'auteur sur Internet,
  • la fiscalité sur Internet,
  • les réseau de distribution sur Internet.
Olivier d'Auzon, juriste international intervient comme consultant auprès des Nations unies, de l'OSCE et de l'Union européenne.
Il a publié aux éditions de l'Organisation Modèles de contrats en anglais en 2002 et le contrat de distribution internationale aux éditions Francis Lefebvre en 2003.

Publié le 10 février 2004
aux Editions du puits fleuri
298 pages - 22?


Date de dernière mise à jour : 08/01/2009 - 3:10 PM


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